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EDITEUR DU SITE

VICTORY Invests SAS

RCS Evry 829 388 877

Carte professionnelle transaction n° 19472

Garantie Financière 120 000 Euros : Galian, 89 rue La Boétie, 75008 Paris

Directeur de la publication : Julien Labonde

Nous contacter : jlabonde@victory-invests.com

 

CONCEPTION ET REALISATION

ADSTRATEGY SAS
47 rue de la bernardière
38150 BOUGE

AVERTISSEMENT LEGAL

Victory Invests SAS s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. L’éditeur attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Conditions d’accès et d’utilisation

Ce site, de langue française et anglaise, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de Victory Invests SAS, qu’aux non clients, dénommés ci après «internautes». Ce site est soumis à la loi française. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.

Liens hypertexte et informations mises à disposition

Ce site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés parVictory Invests SAS et ne sont pas sous sa responsabilité

L’existence d’un lien du Site des agences de Victory Invests SAS vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout lien hypertexte vers le site des agences deVictory Invests SAS doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être révisé ultérieurement.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.

Tarification

L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster

Informatique et Libertés

Les informations et données personnelles saisies sur le Site Victory Invests SAS par les internautes et recueillies parVictory Invests SAS en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :

– de la gestion des demandes de renseignement,

– de prospection commerciale,

– de gestion des abonnements à la newsletter

– des alertes e-mail

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d’une donnée obligatoire aura pour conséquence d’empêcher l’utilisation de la fonctionnalité.

Les données seront communiquées aux destinataires suivants :

Des prestataires de service pour l’exécution de travaux sous-traités : à cet effet, l’internaute accepte expressément que les informations de données personnelles le concernant soient transmises par Victory Invests SAS aux sous-traitants qui exécutent pour son compte certaines tâches matérielles et techniques indispensables et indissociables des offres proposées et des services associés.

Des agences de Victory Invests SAS , à des fins de prospection par les conseillers immobiliers de ces agences : sur simple demande, la liste des Agences destinataires pourra vous être communiquée.

Sauf opposition du titulaire, Victory Invests SAS pourra être conduit à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone…) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d’opérations commerciales.

Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de communication, d’opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés(*). En cas d’opposition à l’utilisation des données à des fins de prospection par voie postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.

L’internaute peut s’opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits et services deVictory Invests SAS ou de ceux proposés par les Agences de Victory Invests SAS en indiquant qu’il ne souhaite pas être sollicité lors de la collecte de ses données par l’intermédiaire d’une case à cocher ou ultérieurement en s’adressant au webmaster. Ce refus de sollicitation s’applique à la fois à Victory Invests SAS et les Agences Victory Invests SAS

(*) Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au rédacteur en chef :

Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Victory Invests SAS  attire l’attention des partenaires sur le fait qu’il leur appartient de mettre en place toutes les mesures nécessaires pour conserver la confidentialité du mot de passe permettant d’accéder à l’Extranet qui leur est dédié. Lors de la consultation du site par le biais d’un ordinateur partagé par d’autres utilisateurs, l’internaute doit prendre soin de terminer sa session en utilisant le lien «me déconnecter».

Demande d’informations

Pour les annonces immobilières : les demandes d’internautes seront traitées par un collaborateur de l’agence ayant transféré l’annonce sur le site .

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Droits d’auteur

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Informations sur nos partenaires

Bien queVictory Invests SAS  fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour s’informer auprès de sources qu’elle juge fiables, elle ne prétend pas que toutes les informations diffusées sur le site Victory Invests SAS soient exactes, fiables, complètes et à jour.

Les annonces immobilières sont fournies par les agences immobilières Victory Invests SAS Ce transfert d’annonces est informatisé et automatisé. Les annonces ne font donc pas l’objet d’un contrôle avant leur publication et bien que Victory Invests SAS fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour assurer un contrôle qualité des annonces, elle ne saurait être tenue responsable d’annonces dont le contenu serait contraire notamment aux bonnes moeurs, à l’ordre public et aux dispositions du droit du travail et/ou comporterait toutes discriminations, quelles qu’elles soient, notamment sexuelles, raciales, religieuses. De plus, ces annonces immobilières sont fournies à titre d’information et pour un usage personnel seulement. Elles sont susceptibles d’être modifiées et ou supprimées sans avis préalable.

En conséquence, Victory Invests SAS décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou les délais de mise à jour de ces annonces et des autres contenus.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site de Victory Invests SAS ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière), ni modifier, ni utiliser le site Victory Invests SAS à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable de Victory Invests SAS

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– à ne pas limiter l’accès et l’utilisation du site des agences de Victory Invests SAS

– à ne modifier aucune mention ou élément du site des agences de Victory Invests SAS

– à ne pas procéder à l’envoi en masse et non sollicité de courriers électroniques ou postaux auprès des autres internautes.

BAREME D’HONORAIRE
Jusqu’à 200 000 Euros : 10%
De 200 000 à 400 000 Euros : 9%
De 400 000 à 1 000 000 Euros : 8%
Supérieur à 1 000 000 Euros : 7%